Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBA' FM
TFE Techniques et Fabrications Electroniques Société anonyme

Numéro de dépôt :
3015396
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque TUBA' FM

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) TFE Techniques et Fabrications Electroniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBA' FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TFE Techniques et Fabrications Electroniques domicilié(e) ZI du Canal, 31450 MONTGISCARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 946 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TFE Techniques et Fabrications Electroniques - France.

La marque TUBA' FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBA' FM est expirée depuis le 20 mars 2010.

TFE Techniques et Fabrications Electroniques a également déposé les autres marques suivantes : AMPHICOM , ÔKEA , SCAPHMAN , ABYSOUND


TFE Techniques et Fabrications Electroniques Société anonyme - ZI du Canal, 31450 MONTGISCARD - France - SIREN 341946010


TFE Techniques et Fabrications Electroniques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils de plongée, combinaisons de plongée, tampons d'oreille pour la plongée ; tubas ; embouts pour détendeurs de plongée permettant de recevoir des messages acoustiques ; appareils de communication et d'intercommunication sonores pour plongeurs sous-marins ; appareils électroniques permettant de déterminer la direction dans laquelle se trouve un bateau ou un plongeur sous-marin ; appareils électroniques permettant de localiser un bateau ou un plongeur sous-marin.Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).Articles de loisirs pour piscine, mer et plage à savoir : Tuba.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].